Accueil » Mentions Légales

Mentions Légales


Responsable éditorial :

Roselyne Louisor

Mail


Hébergeur du site :

LWS

10 rue Penthièvre

75008 PARIS


Ce site est soumis à la loi française.

Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions respectant la loi française.

Toute utilisation sera réputée être intervenue sur le territoire français.


Copyright

Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Groupe Art's  et le logo utilisé sont des marques déposées dont la reproduction constitue également une contrefaçon.

L'ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photographies, illustrations,...) est la propriété de Groupe Art's ou de ses prestataires techniques.

Tous les droits d'utilisation sont réservés.


Responsabilité

Groupe Art's , ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.


Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Groupe Art's , responsable du traitement.

Elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour les nécessités de la gestion interne.

Elles pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.

Pour l'exercer, vous devez contacter Groupe Art's


Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site Groupe Art's est soumise à l'accord préalable du Responsable éditorial.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de Groupe Art's ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Groupe Art's .